Permis de construire Logement N° 0911221810022

Permis de construire n° 0911221810022 à Bures-sur-Yvette pour 204 m² de logement, 3 Rue Curie

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2018

Dossier PC n° 0911221810022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 Rue Curie, le permis de construire n° 0911221810022 a été délivré le 15 octobre 2018 à Bures-sur-Yvette (Essonne, Île-de-France).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 204 m² de surface de plancher sur un terrain de 454 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW185. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bures-sur-Yvette.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

454 m²

Surface existante avant

66 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/12/2021. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2020

Achèvement (DAACT)

21/12/2021

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
15/10/2018
Chantier (DOC)
10/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
21/12/2021

Localisation du projet à Bures-sur-Yvette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW185

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bures-sur-Yvette Code postal 91440 Identifiant INSEE 91122
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 66 m² 204 m² 0 m² 66 m² 0 m² 138 m² 204 m²
Total 66 m² 204 m² 0 m² 66 m² 0 m² 138 m² 204 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS 12EME ARRONDISSEMENT (75012)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911221810022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 octobre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 204 m² de surface de plancher sur un terrain de 454 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 3 Rue Curie, à Bures-sur-Yvette (91440).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 octobre 2018, ouverture de chantier le 10 juillet 2020, achèvement déclaré le 21 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911221810022, déposé en mairie de Bures-sur-Yvette.

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