Permis de construire Logement N° 0911221340037

Permis de construire n° 0911221340037 à Bures-sur-Yvette pour 212 m² de logement, 50 Rue Du Beau Site

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 mars 2014

Dossier PC n° 0911221340037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bures-sur-Yvette (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911221340037 a été délivré le 29 mars 2014, pour un projet situé 50 Rue Du Beau Site.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 212 m² de surface de plancher sur un terrain de 751 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM91. Au total, 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bures-sur-Yvette sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

751 m²

Surface existante avant

84 m²

Surface créée

212 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

212 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2016. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

29 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2014

Achèvement (DAACT)

25/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
25/03/2016
Autorisation
29/03/2014
Chantier (DOC)
16/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
25/03/2016

Localisation du projet à Bures-sur-Yvette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bures-sur-Yvette Code postal 91440 Identifiant INSEE 91122
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 84 m² 212 m² 0 m² 84 m² 0 m² 128 m² 212 m²
Total 84 m² 212 m² 0 m² 84 m² 0 m² 128 m² 212 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BURES-SUR-YVETTE (91440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911221340037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 mars 2014
Date de dépôt 25/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 212 m² de surface de plancher sur un terrain de 751 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 50 Rue Du Beau Site, à Bures-sur-Yvette (91440).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 mars 2014, ouverture de chantier le 16 juin 2014, achèvement déclaré le 25 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911221340037, déposé en mairie de Bures-sur-Yvette.

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