Permis de construire Logement N° 0911152310011

Permis de construire n° 0911152310011 à Bruyères-le-Châtel pour 121 m² de logement, 2 Chemin Du Grand Rue

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2023

Dossier PC n° 0911152310011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Chemin Du Grand Rue, le permis de construire n° 0911152310011 a été délivré le 30 mai 2023 à Bruyères-le-Châtel (Essonne, Île-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 492 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE60, AE61. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruyères-le-Châtel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 492 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

06/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
30/05/2023
3
Chantier (DOC)
06/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bruyères-le-Châtel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE60 AE61

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruyères-le-Châtel Code postal 91680 Identifiant INSEE 91115
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUYERES-LE-CHATEL (91680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911152310011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 492 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 2 Chemin Du Grand Rue, à Bruyères-le-Châtel (91680).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 mai 2023, ouverture de chantier le 6 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911152310011, déposé en mairie de Bruyères-le-Châtel.

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