Permis de construire Logement N° 0911151810001

Permis de construire n° 0911151810001 à Bruyères-le-Châtel pour 111 m² de logement, 11Bis Rue Des Groseillers

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2018

Dossier PC n° 0911151810001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bruyères-le-Châtel (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911151810001 a été délivré le 4 mai 2018, pour un projet situé 11Bis Rue Des Groseillers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB150, AB152. Au total, 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruyères-le-Châtel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

518 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/12/2019. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2018

Achèvement (DAACT)

22/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
22/12/2019
Autorisation
04/05/2018
Chantier (DOC)
22/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
22/12/2019

Localisation du projet à Bruyères-le-Châtel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB150 AB152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruyères-le-Châtel Code postal 91680 Identifiant INSEE 91115
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUYERES-LE-CHATEL (91680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911151810001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 mai 2018
Date de dépôt 22/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 11Bis Rue Des Groseillers, à Bruyères-le-Châtel (91680).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 mai 2018, ouverture de chantier le 22 octobre 2018, achèvement déclaré le 22 décembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911151810001, déposé en mairie de Bruyères-le-Châtel.

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