Permis de construire Logement N° 0911141710030

Permis de construire n° 0911141710030 à Brunoy pour 273 m² de logement, 65 Avenu Simone

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2017

Dossier PC n° 0911141710030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 septembre 2017 à Brunoy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911141710030 porte sur un projet situé 65 Avenu Simone.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 273 m² de surface de plancher sur un terrain de 449 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK497. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 314 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brunoy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

449 m²

Surface existante avant

55 m²

Surface créée

273 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

273 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
22/09/2017
3
Chantier (DOC)
13/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brunoy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK497

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 55 m² 273 m² 0 m² 55 m² 0 m² 218 m² 273 m²
Total 55 m² 273 m² 0 m² 55 m² 0 m² 218 m² 273 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGJUMEAU (91160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911141710030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 273 m² de surface de plancher sur un terrain de 449 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 65 Avenu Simone, à Brunoy (91800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 septembre 2017, ouverture de chantier le 13 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911141710030, déposé en mairie de Brunoy.

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