Permis de construire n° 0911122400002 à Brouy pour 1 200 m² de locaux, Rue De L Orme Les Noyers
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2025
Dossier PC n° 0911122400002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Brouy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911122400002 a été délivré le 14 mars 2025, pour un projet situé Rue De L Orme Les Noyers.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 930 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 200 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont H24, H25. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brouy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mars 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Brouy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Noyers
Territoires administratifs
- Commune
- Brouy Code postal 91150 Identifiant INSEE 91112
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 200 m² |
| Total | 0 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 200 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 200 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 200 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BROUY (91150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911122400002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |