Permis de construire Logement N° 0911091750002

Permis de construire n° 0911091750002 à Brières-les-Scellés pour 102 m² de logement, 58 Rue Du Petit Brières

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 août 2017

Dossier PC n° 0911091750002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 août 2017 à Brières-les-Scellés (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911091750002 porte sur un projet situé 58 Rue Du Petit Brières.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1993. L'ensemble des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brières-les-Scellés est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

405 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/08/2017
2
Autorisation
01/08/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brières-les-Scellés

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1993

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brières-les-Scellés Code postal 91150 Identifiant INSEE 91109
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLIERS- SUR- ORGE (91700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911091750002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 1 août 2017
Date de dépôt 01/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 58 Rue Du Petit Brières, à Brières-les-Scellés (91150).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911091750002, déposé en mairie de Brières-les-Scellés.

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