Permis de construire Logement N° 0911051410024

Permis de construire n° 0911051410024 à Breuillet pour 134 m² de logement, Sente De La Planche

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2014

Dossier PC n° 0911051410024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911051410024, délivré le 15 décembre 2014 à Breuillet (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé Sente De La Planche.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX332. Ce dossier s'inscrit parmi les 337 permis de construire et déclarations préalables référencés à Breuillet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/05/2018. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2016

Achèvement (DAACT)

24/05/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
07/12/2015
Autorisation
15/12/2014
Chantier (DOC)
01/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/05/2018

Localisation du projet à Breuillet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AX332

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sente De La Planche

Territoires administratifs

Commune
Breuillet Code postal 91650 Identifiant INSEE 91105
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONDY (93140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911051410024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 décembre 2014
Date de dépôt 07/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sente De La Planche, à Breuillet (91650).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 décembre 2014, ouverture de chantier le 1 décembre 2016, achèvement déclaré le 24 mai 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911051410024, déposé en mairie de Breuillet.

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