Permis de construire Logement N° 0911001350002

Permis de construire n° 0911001350002 à Bouville pour 136 m² de logement, 2 Rue Du Grand Frenneville

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2013

Dossier PC n° 0911001350002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911001350002, délivré le 27 mai 2013 à Bouville (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 2 Rue Du Grand Frenneville.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 218 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont L286, L289, L291. L'ensemble des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 218 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/05/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

29/07/2013

Achèvement (DAACT)

17/05/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
29/07/2013
Autorisation
27/05/2013
Chantier (DOC)
29/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
17/05/2014

Localisation du projet à Bouville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

L286 L289 L291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouville Code postal 91880 Identifiant INSEE 91100
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (91700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911001350002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 mai 2013
Date de dépôt 29/07/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 218 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 2 Rue Du Grand Frenneville, à Bouville (91880).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 mai 2013, ouverture de chantier le 29 juillet 2013, achèvement déclaré le 17 mai 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911001350002, déposé en mairie de Bouville.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bouville