Permis de construire Logement N° 0910971610027

Permis de construire n° 0910971610027 à Boussy-Saint-Antoine pour 110 m² de logement, Les Marronniers Lot D

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2016

Dossier PC n° 0910971610027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0910971610027, délivré le 14 octobre 2016 à Boussy-Saint-Antoine (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé Les Marronniers Lot D.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD141. Ce dossier fait partie des 159 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boussy-Saint-Antoine.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
04/06/2017
Autorisation
14/10/2016
3
Chantier (DOC)
04/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boussy-Saint-Antoine

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AD141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Marronniers Lot D

Territoires administratifs

Commune
Boussy-Saint-Antoine Code postal 91800 Identifiant INSEE 91097
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUSSY ST ANTOINE (91800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910971610027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 octobre 2016
Date de dépôt 04/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Marronniers Lot D, à Boussy-Saint-Antoine (91800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 14 octobre 2016, ouverture de chantier le 4 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910971610027, déposé en mairie de Boussy-Saint-Antoine.

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