Le permis de construire n° 0910411710001 a été délivré le 17 mars 2017 à Avrainville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé rue de la Forêt Lot 16 l'Orangerie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le programme représente 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle OZ 345. Sur la même voie, rue de la Forêt, la base recense un autre dossier depuis 2014. Au total, le catalogue compte 82 permis de construire et déclarations préalables à Avrainville, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 mars 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

17/03/2017

Autorisation

17/03/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Avrainville

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OZ 345

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 16 L Orangerie

Territoires administratifs

Commune: Avrainville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91041
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²
Total	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VIRY-CHÂTILLON (91170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0910411710001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91041 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	17 mars 2017
Date de dépôt	17/03/2017
Dernière mise à jour (DPC)	06/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de la Forêt à Avrainville (91630)

L’autre dossier recensé rue de la Forêt depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0910411340007 Logement Commencé

25 rue de la Forêt

Avrainville (91630)

Nouvelle construction

29/01/2014 167 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Avrainville

PC n°0910411610008 Logement Autorisé

Clos de l'Orangerie

Avrainville (91630)

Nouvelle construction

20 sept. 2016 143 m² SDP BUFFALO GRILL

PC n°0910411610011 Logement Autorisé

45 rue des Piffrets

Avrainville (91630)

Nouvelle construction

26 sept. 2016 176 m² SDP

PC n°0910411610009 Logement Autorisé

rue du Parc

Avrainville (91630)

Nouvelle construction

02 déc. 2016 161 m² SDP

PC n°0910411610013 Logement Autorisé

45 rue des Piffrets

Avrainville (91630)

Transformation avec extension

03 avr. 2017 176 m² SDP

PC n°0910411610012 Locaux Autorisé

ZA "Les Marsandes" Le Fosse de la Cage

Avrainville (91630)

Nouvelle construction

12 mai 2017 5 315 m² SDP SAREAS IMMOBILIER

PC n°0910411710003 Logement Autorisé

rue de la Foret Lot à

Avrainville (91630)

Nouvelle construction

23 juin 2017 123 m² SDP

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