Permis de construire Logement N° 0910271310066

Permis de construire n° 0910271310066 à Athis-Mons pour 1 545 m² de logement

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2014

Dossier PC n° 0910271310066

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Athis-Mons (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910271310066 a été délivré le 28 mars 2014.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 545 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 17 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 11 T4 et 6 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé. Ce dossier s'inscrit parmi les 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Athis-Mons.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

1 545 m²

Variation nette

+1 545 m²

Surface totale après

1 545 m²

Logements créés

17

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
29/01/2015
Autorisation
28/03/2014
3
Chantier (DOC)
29/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Athis-Mons

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Athis-Mons Code postal 91200 Identifiant INSEE 91027
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 17 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 545 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 545 m² 1 545 m²
Total 0 m² 1 545 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 545 m² 1 545 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 17
Logements individuels 17
Individuels groupés 17

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 11 6 - 17
- - - 64,7 % 35,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75638)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910271310066
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 28 mars 2014
Date de dépôt 29/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 17 logements en individuel, pour 1 545 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 28 mars 2014, ouverture de chantier le 29 janvier 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 11 T4 et 6 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910271310066, déposé en mairie d'Athis-Mons.

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