Permis de construire Logement N° 09010421A0001

Permis de construire n° 09010421A0001 à Vézelois pour 98 m² de logement, 364 Rue De Brebotte

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2021

Dossier PC n° 09010421A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 avril 2021 à Vézelois (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09010421A0001 porte sur un projet situé 364 Rue De Brebotte.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 044 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E793. Ce dossier s'inscrit parmi les 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 044 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2021

Achèvement (DAACT)

01/06/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/06/2022
Autorisation
02/04/2021
Chantier (DOC)
01/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2022

Localisation du projet à Vézelois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E793

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézelois Code postal 90400 Identifiant INSEE 90104

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZELOIS (90400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09010421A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 avril 2021
Date de dépôt 01/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 044 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 364 Rue De Brebotte, à Vézelois (90400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 avril 2021, ouverture de chantier le 1 juin 2021, achèvement déclaré le 1 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09010421A0001, déposé en mairie de Vézelois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vézelois

Autres types d'autorisations à Vézelois