Permis de construire Logement N° 09010415A0006

Permis de construire n° 09010415A0006 à Vézelois pour 105 m² de logement, Rue De L Etang

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2016

Dossier PC n° 09010415A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De L Etang, le permis de construire n° 09010415A0006 a été délivré le 21 janvier 2016 à Vézelois (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B594, B598. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Territoire de Belfort pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
21/01/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézelois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B594 B598

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézelois Code postal 90400 Identifiant INSEE 90104

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZELOIS (90400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09010415A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De L Etang, à Vézelois (90400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09010415A0006, déposé en mairie de Vézelois.

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