Permis de construire à Vézelois pour 635 m² de locaux - Rue De L Ecole
Territoire
Territoire de Belfort (90)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2015
Dossier PC n° 09010414A0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 09010414A0005, délivré le 5 mars 2015 à Vézelois (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue De L Ecole, Vézelois (90400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 635 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 006 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 635 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont E625, E609, E100.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2015.
Autorisation
5 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2015
Achèvement (DAACT)
15/12/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois 27 jours
Durée du chantier
6 mois 14 jours
Délai total
9 mois 10 jours
Localisation du projet à Vézelois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vézelois Code postal 90400 Identifiant INSEE 90104
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 635 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 635 m² | 635 m² |
| Total | 0 m² | 635 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 635 m² | 635 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 635 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 635 m² | 635 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZELOIS (90400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09010414A0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 90104 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |