Permis de construire Locaux N° 09008121C0008

Permis de construire n° 09008121C0008 à Réchésy pour 80 m² de locaux, Rue Du Tetre

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2021

Dossier PC n° 09008121C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09008121C0008 a été délivré le 4 octobre 2021 à Réchésy (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Du Tetre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 165 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E257. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Territoire de Belfort en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Réchésy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

165 m²

Surface existante avant

60 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

80 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
04/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Réchésy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E257

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Réchésy Code postal 90370 Identifiant INSEE 90081

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 60 m² 80 m² 0 m² 60 m² 0 m² 20 m² 80 m²
Total 60 m² 80 m² 0 m² 60 m² 0 m² 20 m² 80 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 60 m² 80 m² 0 m² 60 m² 0 m² 20 m² 80 m²
dont Entrepôt 60 m² 80 m² 0 m² 60 m² 0 m² 20 m² 80 m²
Total locaux 60 m² 80 m² 0 m² 60 m² 0 m² 20 m² 80 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RECHESY (90370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09008121C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 165 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du Tetre, à Réchésy (90370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09008121C0008, déposé en mairie de Réchésy.

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