Permis de construire Logement N° 09008019A0005

Permis de construire n° 09008019A0005 à Phaffans pour 142 m² de logement, Les Ouches

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2019

Dossier PC n° 09008019A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Phaffans (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09008019A0005 a été délivré le 15 octobre 2019, pour un projet situé Les Ouches.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 900 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB74. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Phaffans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 900 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
10/03/2020
Autorisation
15/10/2019
3
Chantier (DOC)
10/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Phaffans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB74

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Ouches

Territoires administratifs

Commune
Phaffans Code postal 90150 Identifiant INSEE 90080

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT GERMAIN LE CHATELET (90110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09008019A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 15 octobre 2019
Date de dépôt 10/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 900 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Ouches, à Phaffans (90150).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 octobre 2019, ouverture de chantier le 10 mars 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09008019A0005, déposé en mairie de Phaffans.

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