Permis de construire Locaux N° 09001026Z0019

Permis de construire n° 09001026Z0019 à Belfort pour 1 556 m² de locaux, 2 Rue Georges Besse

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 25 août 2026

Dossier PC n° 09001026Z0019

Demandeur

ARCHIPEL 41

Synthèse du dossier et statut administratif

À Belfort (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09001026Z0019 a été délivré le 25 août 2026, pour un projet situé 2 Rue Georges Besse. La demande émane de ARCHIPEL 41.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 556 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 777 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 1 298 m² en commerce et activités de service et 258 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AY135, AY152. L'ensemble des 559 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belfort est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 777 m²

Surface créée

1 556 m²

Variation nette

+1 556 m²

Surface totale après

1 556 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
25/08/2026
2
Autorisation
25/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Belfort

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AY135 AY152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belfort Code postal 90000 Identifiant INSEE 90010

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 556 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 556 m² 1 556 m²
Total 0 m² 1 556 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 556 m² 1 556 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 1 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 298 m² 1 298 m²
Autres activités 0 m² 258 m² 0 m² 0 m² 0 m² 258 m² 258 m²
dont Bureaux 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
dont Entrepôt 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total locaux 0 m² 1 556 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 556 m² 1 556 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ARCHIPEL 41

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
438053654
SIRET
43805365400044
Code APE (NAF)
71.11Z - Activités d'architecture
Taille d'entreprise
PME - 20-49 salariés
Année de création
2001

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09001026Z0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 25 août 2026
Date de dépôt 25/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 556 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 777 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Rue Georges Besse, à Belfort (90000).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par ARCHIPEL 41 et accordé le 25 août 2026.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 août 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09001026Z0019, déposé en mairie de Belfort.

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