Permis de construire à Voisines pour 38 m² de logement - 11 Chemin Du Poirier Hameau Des Hautes Bergeries
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2023
Dossier PC n° 08948322T0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08948322T0004, délivré le 23 janvier 2023 à Voisines (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 11 Chemin Du Poirier Hameau Des Hautes Bergeries, Voisines (89260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 38 m² de surface de plancher sur un terrain de 536 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C650, C659, C661.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
20/06/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois 28 jours
Localisation du projet à Voisines
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau Des Hautes Bergeries
Territoire administratif
- Commune
- Voisines Code postal 89260 Identifiant INSEE 89483
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 93 m² | 38 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 38 m² | 131 m² |
| Total | 93 m² | 38 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 38 m² | 131 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOISINES (89260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08948322T0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89483 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |