Permis de construire à Venoy pour 264 m² de locaux - 121 Rue Des 3 Soleines
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 1 avril 2016
Dossier PC n° 08943815U0016
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08943815U0016, délivré le 1 avril 2016 à Venoy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 121 Rue Des 3 Soleines, Venoy (89290). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 264 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 989 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 264 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AI7, AI13.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Venoy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Venoy Code postal 89290 Identifiant INSEE 89438
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 145 m² | 264 m² | 0 m² | 145 m² | 0 m² | 119 m² | 264 m² |
| Total | 145 m² | 264 m² | 0 m² | 145 m² | 0 m² | 119 m² | 264 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 145 m² | 264 m² | 0 m² | 145 m² | 0 m² | 119 m² | 264 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VENOY (89290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08943815U0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89438 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |