Permis de construire n° 08941120T0002 aux Vallées de la Vanne pour 1 m² de locaux, Le Poirier Aux Enfants
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 12 août 2020
Dossier PC n° 08941120T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Poirier Aux Enfants, le permis de construire n° 08941120T0002 a été délivré le 12 août 2020 aux Vallées de la Vanne (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 460 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WI45. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 44 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Vallées de la Vanne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 août 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet aux Vallées de la Vanne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Poirier Aux Enfants
Territoires administratifs
- Commune
- Les Vallées de la Vanne Code postal 89320 Identifiant INSEE 89411
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 376 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 377 m² |
| Total | 376 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 377 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 376 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 377 m² |
| Total locaux | 376 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 377 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES VALLEES-DE-LA-VANNE CHIGY (89190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08941120T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89411 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |