Permis de construire à Les Vallées de la Vanne pour 287 m² de locaux - Rue Des Grolois Vareilles
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 24 octobre 2019
Dossier PC n° 08941119T0004
Demandeur
SCEA DU CHESNEY
Cette page présente le permis de construire n° 08941119T0004, délivré le 24 octobre 2019 à Les Vallées de la Vanne (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Des Grolois Vareilles, Les Vallées de la Vanne (89320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCEA DU CHESNEY. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 76 737 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 287 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB154.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/04/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
20/04/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 mois 27 jours
Localisation du projet à Les Vallées de la Vanne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vareilles
Territoire administratif
- Commune
- Les Vallées de la Vanne Code postal 89320 Identifiant INSEE 89411
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 195 m² | 287 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 287 m² | 482 m² |
| Total | 195 m² | 287 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 287 m² | 482 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 195 m² | 287 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 287 m² | 482 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCEA DU CHESNEY
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 839808631
- SIRET
- 83980863100015
- Code APE (NAF)
- 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
- Localisation
- LES VALLEES-DE-LA-VANNE VAREIL. (89320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08941119T0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89411 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |