Permis de construire Logement N° 08933221T0005

Permis de construire n° 08933221T0005 à Saint-Agnan pour 207 m² de logement, Chemin Des Moines

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2021

Dossier PC n° 08933221T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 juillet 2021 à Saint-Agnan (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08933221T0005 porte sur un projet situé Chemin Des Moines.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 780 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA561. Ce dossier fait partie des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Agnan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

780 m²

Surface créée

207 m²

Variation nette

+207 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2023. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2021

Achèvement (DAACT)

31/12/2023

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
31/12/2023
Autorisation
13/07/2021
Chantier (DOC)
01/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2023

Localisation du projet à Saint-Agnan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA561

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Agnan Code postal 89340 Identifiant INSEE 89332
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²
Total 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT AGNAN (89340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08933221T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 juillet 2021
Date de dépôt 31/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 780 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Moines, à Saint-Agnan (89340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 juillet 2021, ouverture de chantier le 1 septembre 2021, achèvement déclaré le 31 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08933221T0005, déposé en mairie de Saint-Agnan.

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