Permis de construire n° 08930416U0013 à Poilly-sur-Tholon pour 139 m² de logement, Chemin Du Fort
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 16 mai 2017
Dossier PC n° 08930416U0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08930416U0013 a été délivré le 16 mai 2017 à Poilly-sur-Tholon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Chemin Du Fort.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 805 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B2176. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poilly-sur-Tholon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Poilly-sur-Tholon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poilly-sur-Tholon Code postal 89110 Identifiant INSEE 89304
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Type de résidence | Autre résidence |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
| Total | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POILLY SUR THOLON (89110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08930416U0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89304 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |