Permis de construire Logement N° 08927919U0005

Permis de construire n° 08927919U0005 à Noyers pour 106 m² de logement, Impasse Du Tacot

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 6 août 2019

Dossier PC n° 08927919U0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08927919U0005 a été délivré le 6 août 2019 à Noyers (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Impasse Du Tacot.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 052 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH14. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2019 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 052 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2020. Le chantier a été mené en 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2020

Achèvement (DAACT)

15/10/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
06/08/2019
Chantier (DOC)
15/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2020

Localisation du projet à Noyers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noyers Code postal 89310 Identifiant INSEE 89279
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOYERS (89310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08927919U0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89279 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 août 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 052 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse Du Tacot, à Noyers (89310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 août 2019, ouverture de chantier le 15 janvier 2020, achèvement déclaré le 15 octobre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08927919U0005, déposé en mairie de Noyers.

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