Permis de construire Logement N° 08926423T0009

Permis de construire n° 08926423T0009 à Montacher-Villegardin pour 74 m² de logement, Lot 2 Lotissement Rue Des Fosses

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2023

Dossier PC n° 08926423T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 juillet 2023 à Montacher-Villegardin (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08926423T0009 porte sur un projet situé Lot 2 Lotissement Rue Des Fosses.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 530 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0Y335. Ce dossier fait partie des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montacher-Villegardin.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

530 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/11/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2023

Achèvement (DAACT)

20/11/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
20/11/2024
Autorisation
12/07/2023
Chantier (DOC)
20/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
20/11/2024

Localisation du projet à Montacher-Villegardin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0Y335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montacher-Villegardin Code postal 89150 Identifiant INSEE 89264
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08926423T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89264 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juillet 2023
Date de dépôt 20/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 530 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 2 Lotissement Rue Des Fosses, à Montacher-Villegardin (89150).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 juillet 2023, ouverture de chantier le 20 novembre 2023, achèvement déclaré le 20 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08926423T0009, déposé en mairie de Montacher-Villegardin.

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