Permis de construire Logement N° 08926312U0030

Permis de construire n° 08926312U0030 à Monéteau pour 121 m² de logement, rue de Gurgy Gue de Souleau

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2013

Dossier PC n° 08926312U0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Monéteau (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08926312U0030 a été délivré le 23 janvier 2013, pour un projet situé rue de Gurgy Gue de Souleau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 900 m², le programme représente 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/03/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/03/2013, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 229, AB 232. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, rue de Gurgy, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Monéteau, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/03/2014. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2013

Achèvement (DAACT)

20/03/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
20/03/2014
Autorisation
23/01/2013
Chantier (DOC)
05/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
20/03/2014

Localisation du projet à Monéteau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 229 AB 232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Gue De Souleau

Territoires administratifs

Commune
Monéteau Code postal 89470 Identifiant INSEE 89263
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 900 m², avec garage et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUXERRE (89000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08926312U0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 23 janvier 2013
Date de dépôt 20/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AB 229, AB 232 à Monéteau (89470)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, rue de Gurgy à Monéteau (89470)

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