Permis de construire Locaux N° 08920822U0011

Permis de construire n° 08920822U0011 à Joux-la-Ville pour 15 m² de locaux, Sur Le Petit Borne

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2024

Dossier PC n° 08920822U0011

Demandeur

GRENIER DES ESSENCES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08920822U0011, délivré le 24 septembre 2024 à Joux-la-Ville (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Sur Le Petit Borne. Le demandeur déclaré est GRENIER DES ESSENCES.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 84 833 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 15 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est YS56. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 2 ans 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Joux-la-Ville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

84 833 m²

Surface créée

15 m²

Variation nette

+15 m²

Surface totale après

15 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
24/09/2024
3
Chantier (DOC)
08/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Joux-la-Ville

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

YS56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sur Le Petit Borne

Territoires administratifs

Commune
Joux-la-Ville Code postal 89440 Identifiant INSEE 89208
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²
Total 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²
dont Industrie 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²
Total locaux 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GRENIER DES ESSENCES

Voir les 8 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
897449047
SIRET
89744904700017
Code APE (NAF)
35.11Z - Production d'électricité
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
2021
Localisation
LYON (69002)

Autres dossiers de GRENIER DES ESSENCES

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08920822U0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89208 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 84 833 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Sur Le Petit Borne, à Joux-la-Ville (89440).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par GRENIER DES ESSENCES et accordée le 24 septembre 2024.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 septembre 2024, ouverture de chantier le 8 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08920822U0011, déposé en mairie de Joux-la-Ville.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Joux-la-Ville

Autres types d'autorisations à Joux-la-Ville