Permis de construire Logement N° 08910815U0003

Permis de construire à Chitry pour 185 m² de logement - 26 Rue Des Voies Neuves

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2015

Dossier PC n° 08910815U0003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08910815U0003, délivré le 23 juillet 2015 à Chitry (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 26 Rue Des Voies Neuves, Chitry (89530). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 389 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AC301, AC100, AC99.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 389 m²

Surface existante avant

339 m²

Surface créée

185 m²

Variation nette

-154 m²

Surface totale après

185 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
23/07/2015
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chitry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC301 AC100 AC99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Chitry Code postal 89530 Identifiant INSEE 89108
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 339 m² 185 m² 0 m² 339 m² 0 m² 0 m² 185 m²
Total 339 m² 185 m² 0 m² 339 m² 0 m² 0 m² 185 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHITRY (89530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08910815U0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2015-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 389 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 26 Rue Des Voies Neuves, Chitry (89530).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08910815U0003, instruit par la commune de Chitry.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Chitry

Autres types d'autorisations à Chitry