Permis de construire Logement N° 08910021T0009

Permis de construire n° 08910021T0009 à Chéroy pour 93 m² de logement, Rue Lot 7 Rue De Solinea - La La Coulee Du Moulin A Vent

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2021

Dossier PC n° 08910021T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Lot 7 Rue De Solinea - La La Coulee Du Moulin A Vent, le permis de construire n° 08910021T0009 a été délivré le 5 octobre 2021 à Chéroy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 718 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZM435. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2021 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chéroy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

718 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
05/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chéroy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM435

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Coulee Du Moulin A Vent

Territoires administratifs

Commune
Chéroy Code postal 89690 Identifiant INSEE 89100
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNE SUR SEINE (77430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08910021T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 718 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Lot 7 Rue De Solinea - La La Coulee Du Moulin A Vent, à Chéroy (89690).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08910021T0009, déposé en mairie de Chéroy.

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