Permis de construire n° 08908824I0003 à Chassy pour 90 m² de logement, 27 Ruelle Poulain Le Petit Chaumont
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 19 janvier 2025
Dossier PC n° 08908824I0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 janvier 2025 à Chassy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08908824I0003 porte sur un projet situé 27 Ruelle Poulain Le Petit Chaumont.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 166 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZL181. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chassy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chassy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Petit Chaumont
Territoires administratifs
- Commune
- Chassy Code postal 89110 Identifiant INSEE 89088
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHASSY (89110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08908824I0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 19 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |