Permis de construire n° 08907914T0006 à Chamvres pour 441 m² de logement, Rte De Cezy
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 31 décembre 2014
Dossier PC n° 08907914T0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08907914T0006, délivré le 31 décembre 2014 à Chamvres (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rte De Cezy.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 441 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 520 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en collectif.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE144, ZE50. L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chamvres est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/12/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
31 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
19/01/2015
Achèvement (DAACT)
21/12/2015
Délai autorisation - chantier
19 jours
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Chamvres
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chamvres Code postal 89300 Identifiant INSEE 89079
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 441 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 441 m² | 441 m² |
| Total | 0 m² | 441 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 441 m² | 441 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements collectifs | 3 |
| Collectifs hors résidence | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEPEAUX (89116)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08907914T0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89079 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 31 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 21/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |