Permis de construire Logement N° 08907322I0003

Permis de construire n° 08907322I0003 à Champignelles pour 97 m² de logement, Rue De Guardea

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2022

Dossier PC n° 08907322I0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08907322I0003 a été délivré le 5 mai 2022 à Champignelles (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue De Guardea.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YB161. Ce dossier est l'un des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champignelles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

796 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2023

Achèvement (DAACT)

31/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
31/12/2023
Autorisation
05/05/2022
Chantier (DOC)
12/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2023

Localisation du projet à Champignelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YB161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champignelles Code postal 89350 Identifiant INSEE 89073
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPCEVRAIS (89220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08907322I0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 mai 2022
Date de dépôt 31/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De Guardea, à Champignelles (89350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 mai 2022, ouverture de chantier le 12 février 2023, achèvement déclaré le 31 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08907322I0003, déposé en mairie de Champignelles.

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