Permis de construire n° 08902515U0008 à Avallon pour 241 m² de logement, Rue Des Petites Chaumes
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Décision du 23 septembre 2015
Dossier PC n° 08902515U0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Des Petites Chaumes, le permis de construire n° 08902515U0008 a fait l'objet d'une décision le 23 septembre 2015 à Avallon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 241 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 602 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AH259. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avallon.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
23 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Avallon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avallon Code postal 89200 Identifiant INSEE 89025
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 241 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 241 m² | 241 m² |
| Total | 0 m² | 241 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 241 m² | 241 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVALLON (89200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08902515U0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 23 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |