Permis de construire Logement N° 0890132600004

Permis de construire n° 0890132600004 à Appoigny pour 98 m² de logement, Le Quinat

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 août 2026

Dossier PC n° 0890132600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0890132600004 a été délivré le 13 août 2026 à Appoigny (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Le Quinat.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 2 883 m², le programme représente 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AL 74. La voie, Le Quinat, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2025. Le catalogue recense 149 permis de construire et déclarations préalables à Appoigny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 883 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/08/2026
2
Autorisation
13/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Appoigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 74

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Appoigny Code postal 89380 Identifiant INSEE 89013
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 883 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol créée 239 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSOU (89400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0890132600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 13 août 2026
Date de dépôt 13/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, Le Quinat à Appoigny (89380)

L’autre dossier recensé sur la voie Le Quinat depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Appoigny

Autres types d'autorisations à Appoigny