Permis de construire n° 0890132500015 à Appoigny pour 94 m² de logement, 14 Ruelle Berlin La Ceinturee
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 27 novembre 2025
Dossier PC n° 0890132500015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 novembre 2025 à Appoigny (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 0890132500015 porte sur un projet situé 14 Ruelle Berlin La Ceinturee.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 973 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/04/2026, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AO 906. La base compte un autre dossier pour la même voie, Ruelle Berlin, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 149 permis de construire et déclarations préalables à Appoigny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
27 novembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
09/04/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Appoigny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Ceinturee
Territoires administratifs
- Commune
- Appoigny Code postal 89380 Identifiant INSEE 89013
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 973 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- APPOIGNY (89380)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0890132500015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 27 novembre 2025 |
| Date de dépôt | 09/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Ruelle Berlin à Appoigny (89380)
L’autre dossier recensé sur la voie Ruelle Berlin depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.