Permis de construire Locaux N° 08853123H0024

Permis de construire n° 08853123H0024 à Xonrupt-Longemer pour 30 m² de locaux, 1970 Rte Du Valtin

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 30 août 2023

Dossier PC n° 08853123H0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853123H0024, délivré le 30 août 2023 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 1970 Rte Du Valtin.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 30 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 964 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 30 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1100. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xonrupt-Longemer.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/08/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 964 m²

Surface existante avant

18 m²

Surface créée

30 m²

Variation nette

+30 m²

Surface totale après

48 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
30/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 18 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 48 m²
Total 18 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 48 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 18 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 48 m²
dont Entrepôt 18 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 48 m²
Total locaux 18 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 48 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XONRUPT-LONGEMER (88400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853123H0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 30 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 964 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1970 Rte Du Valtin, à Xonrupt-Longemer (88400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 30 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08853123H0024, déposé en mairie de Xonrupt-Longemer.

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