Permis de construire Logement N° 08853121H0038

Permis de construire n° 08853121H0038 à Xonrupt-Longemer pour 83 m² de logement, route des Berleux

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Décision du 21 octobre 2021

Dossier PC n° 08853121H0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 21 octobre 2021 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08853121H0038 porte sur un projet situé route des Berleux.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison était un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclarait 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 056 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/04/2023.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 204. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, route des Berleux, la base recense un autre dossier depuis 2020. Au total, le catalogue compte 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

21/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 056 m²

Surface existante avant

149 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

232 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

21 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 1 056 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 83 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 149 m² d'habitation.

La surface de plancher devait passer de 149 m² à 232 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 149 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 232 m²
Total 149 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 232 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement prévu était un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XONRUPT-LONGEMER (88400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853121H0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date de décision 21 octobre 2021
Date de dépôt 23/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur la même parcelle AD 204 à Xonrupt-Longemer (88400)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, route des Berleux à Xonrupt-Longemer (88400)

L’autre dossier recensé route des Berleux depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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