Permis de construire Locaux N° 08853116H0016

Permis de construire n° 08853116H0016 à Xonrupt-Longemer pour 170 m² de locaux, 2493 Route Du Tour Du Lac

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 août 2016

Dossier PC n° 08853116H0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853116H0016, délivré le 29 août 2016 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 2493 Route Du Tour Du Lac.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 34 402 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 170 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ND1339, ND1016. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2016 (médiane : environ 7 mois). Au total, 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xonrupt-Longemer sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

34 402 m²

Surface existante avant

999 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+170 m²

Surface totale après

1 169 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
29/08/2016
3
Chantier (DOC)
06/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ND1339 ND1016

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 825 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 825 m²
Locaux 174 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 344 m²
Total 999 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 1 169 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m²
dont Hôtels 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m²
Autres activités 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
dont Entrepôt 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Total locaux 174 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 344 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XONRUPT LONGEMER (88400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853116H0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 34 402 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2493 Route Du Tour Du Lac, à Xonrupt-Longemer (88400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 août 2016, ouverture de chantier le 6 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08853116H0016, déposé en mairie de Xonrupt-Longemer.

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