Permis de construire Logement N° 08853116H0014

Permis de construire n° 08853116H0014 à Xonrupt-Longemer pour 38 m² de logement, 50 chemin Felicien Simon

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2016

Dossier PC n° 08853116H0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853116H0014, délivré le 27 mai 2016 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 50 chemin Felicien Simon.

Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 38 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 500 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/01/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/09/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 148, AD 150. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/05/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface existante avant

92 m²

Surface créée

38 m²

Variation nette

+38 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/01/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2016

Achèvement (DAACT)

09/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
09/01/2017
Autorisation
27/05/2016
Chantier (DOC)
05/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
09/01/2017

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 148 AD 150

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 38 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 92 m² à 130 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 92 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 130 m²
Total 92 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTONY (92160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853116H0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 mai 2016
Date de dépôt 09/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AD 148, AD 150 à Xonrupt-Longemer (88400)

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