Permis de construire Locaux N° 08853017C0001

Permis de construire n° 08853017C0001 à Xertigny pour 1 320 m² de locaux, Les Fosses

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2017

Dossier PC n° 08853017C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853017C0001 a été délivré le 9 mars 2017 à Xertigny (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Les Fosses.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 320 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 575 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 320 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BT196, BT197, BT461. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xertigny.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

12 575 m²

Surface créée

1 320 m²

Variation nette

+1 320 m²

Surface totale après

1 320 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mars 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
09/03/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xertigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BT196 BT197 BT461

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Fosses

Territoires administratifs

Commune
Xertigny Code postal 88220 Identifiant INSEE 88530
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 320 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 320 m² 1 320 m²
Total 0 m² 1 320 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 320 m² 1 320 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 320 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 320 m² 1 320 m²
Total locaux 0 m² 1 320 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 320 m² 1 320 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XERTIGNY (88220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853017C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88530 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 320 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 575 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Fosses, à Xertigny (88220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08853017C0001, déposé en mairie de Xertigny.

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