Permis de construire Locaux N° 08849016V0001

Permis de construire n° 08849016V0001 à Valleroy-le-Sec pour 1 528 m² de locaux, Fremichamp

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2016

Dossier PC n° 08849016V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Valleroy-le-Sec (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08849016V0001 a été délivré le 20 mai 2016, pour un projet situé Fremichamp.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 528 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 391 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 528 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB307, ZB98, ZB97. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Au total, 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valleroy-le-Sec sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

36 391 m²

Surface existante avant

2 838 m²

Surface créée

1 528 m²

Variation nette

+1 528 m²

Surface totale après

4 366 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
20/05/2016
3
Chantier (DOC)
01/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valleroy-le-Sec

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZB307 ZB98 ZB97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fremichamp

Territoires administratifs

Commune
Valleroy-le-Sec Code postal 88800 Identifiant INSEE 88490
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 838 m² 1 528 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 528 m² 4 366 m²
Total 2 838 m² 1 528 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 528 m² 4 366 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 2 838 m² 1 528 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 528 m² 4 366 m²
Total locaux 2 838 m² 1 528 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 528 m² 4 366 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLEROY-LE-SEC (88800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08849016V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88490 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 528 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 391 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Fremichamp, à Valleroy-le-Sec (88800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mai 2016, ouverture de chantier le 1 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08849016V0001, déposé en mairie de Valleroy-le-Sec.

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