Permis de construire Logement N° 08848720P0028

Permis de construire n° 08848720P0028 au Val-d'Ajol pour 148 m² de logement, Les Rabeaux Le Geltry

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2021

Dossier PC n° 08848720P0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08848720P0028, délivré le 5 janvier 2021 au Val-d'Ajol (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Les Rabeaux Le Geltry.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 996 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AP27P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés au Val-d'Ajol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 996 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
05/01/2021
3
Chantier (DOC)
27/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Val-d'Ajol

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AP27P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Geltry

Territoires administratifs

Commune
Le Val-d'Ajol Code postal 88340 Identifiant INSEE 88487
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-NABORD (88200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08848720P0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88487 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 996 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Les Rabeaux Le Geltry, au Val-d'Ajol (88340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 janvier 2021, ouverture de chantier le 27 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08848720P0028, déposé en mairie du Val-d'Ajol.

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