Permis de construire Logement N° 08848718P0026

Permis de construire n° 08848718P0026 au Val-d'Ajol pour 131 m² de logement, Bouchatel

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2019

Dossier PC n° 08848718P0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08848718P0026 a été délivré le 9 janvier 2019 au Val-d'Ajol (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Bouchatel.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 616 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH183, AH322, AH325. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Au total, 244 permis de construire et déclarations préalables référencés au Val-d'Ajol sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 616 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
09/01/2019
3
Chantier (DOC)
12/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Val-d'Ajol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH183 AH322 AH325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Val-d'Ajol Code postal 88340 Identifiant INSEE 88487
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE VAL-D'AJOL (88340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08848718P0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88487 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 9 janvier 2019
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 616 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Bouchatel, au Val-d'Ajol (88340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 janvier 2019, ouverture de chantier le 12 juin 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08848718P0026, déposé en mairie du Val-d'Ajol.

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