Permis de construire Locaux N° 08848324D0010

Permis de construire n° 08848324D0010 à Uxegney pour 603 m² de locaux, Chemin De La Godelle Ferme De Bois L'abbee

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2024

Dossier PC n° 08848324D0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08848324D0010, délivré le 12 juin 2024 à Uxegney (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Chemin De La Godelle Ferme De Bois L'abbee.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 603 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 022 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 603 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD14. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uxegney.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

11 022 m²

Surface créée

603 m²

Variation nette

+603 m²

Surface totale après

603 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
12/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uxegney

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ferme De Bois L'abbee

Territoires administratifs

Commune
Uxegney Code postal 88390 Identifiant INSEE 88483
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 603 m²
Total 0 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 603 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 603 m²
Total locaux 0 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 603 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAVELOT (88150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08848324D0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88483 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 12 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 603 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 022 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De La Godelle Ferme De Bois L'abbee, à Uxegney (88390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08848324D0010, déposé en mairie d'Uxegney.

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