Permis de construire Locaux N° 08848315A0008

Permis de construire à Uxegney pour 141 m² de locaux - Lot 01 Parcelle Al 161 Et Lotissement Poirier L'ours

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2016

Dossier PC n° 08848315A0008

Demandeur

EVODENT

Cette page présente le permis de construire n° 08848315A0008, délivré le 5 avril 2016 à Uxegney (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Lot 01 Parcelle Al 161 Et Lotissement Poirier L'ours, Uxegney (88390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EVODENT. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 141 m² en bureaux. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AL161, AL167.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/02/2019.

Autorisation

5 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2017

Achèvement (DAACT)

14/02/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
05/04/2016
Chantier (DOC)
01/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
14/02/2019

Localisation du projet à Uxegney

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL161 AL167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Poirier L'ours

Territoire administratif

Commune
Uxegney Code postal 88390 Identifiant INSEE 88483
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Bureaux 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EVODENT

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
814819546
SIRET
81481954600015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
EPINAL (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08848315A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88483 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2019-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 141 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 01 Parcelle Al 161 Et Lotissement Poirier L'ours, Uxegney (88390).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par EVODENT et accordé le 5 avril 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 avril 2016, ouverture de chantier le 1 juin 2017, achèvement déclaré le 14 février 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08848315A0008, instruit par la commune de Uxegney.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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