Permis de construire Logement N° 08846718D0005

Permis de construire n° 08846718D0005 à Thiéfosse pour 47 m² de logement, 10 Route De L'envers

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2018

Dossier PC n° 08846718D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 10 Route De L'envers, le permis de construire n° 08846718D0005 a été délivré le 1 septembre 2018 à Thiéfosse (Vosges, Grand Est).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 47 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 920 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OA2317. Ce dossier s'inscrit parmi les 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thiéfosse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 920 m²

Surface existante avant

47 m²

Surface créée

47 m²

Surface totale après

47 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2019

Achèvement (DAACT)

15/11/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/11/2019
Autorisation
01/09/2018
Chantier (DOC)
04/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2019

Localisation du projet à Thiéfosse

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OA2317

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thiéfosse Code postal 88290 Identifiant INSEE 88467
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 47 m² 47 m² 0 m² 47 m² 0 m² 0 m² 47 m²
Total 47 m² 47 m² 0 m² 47 m² 0 m² 0 m² 47 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUX (90330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08846718D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88467 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 1 septembre 2018
Date de dépôt 15/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 47 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 920 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 10 Route De L'envers, à Thiéfosse (88290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 septembre 2018, ouverture de chantier le 4 avril 2019, achèvement déclaré le 15 novembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08846718D0005, déposé en mairie de Thiéfosse.

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