Permis de construire n° 08846523E0012 à Thaon-les-Vosges pour 688 m² de locaux, Rue De Mazeley Oncourt
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2023
Dossier PC n° 08846523E0012
Demandeur
GAEC DU PETIT BOIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08846523E0012 a été délivré le 23 juin 2023 à Thaon-les-Vosges (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue De Mazeley Oncourt. Le projet est porté par GAEC DU PETIT BOIS.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 688 m² de surface de plancher sur un terrain de 22 496 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 688 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA107, ZA108. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thaon-les-Vosges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
14/02/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Thaon-les-Vosges
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Oncourt
Territoires administratifs
- Commune
- Thaon-les-Vosges Code postal 88150 Identifiant INSEE 88465
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 990 m² | 688 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 688 m² | 3 678 m² |
| Total | 2 990 m² | 688 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 688 m² | 3 678 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 990 m² | 688 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 688 m² | 3 678 m² |
| Total locaux | 2 990 m² | 688 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 688 m² | 3 678 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU PETIT BOIS
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 410186167
- SIRET
- 41018616700012
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- CAPAVENIR VOSGES (ANCIENNEMENT O (88150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08846523E0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88465 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |