Permis de construire Logement N° 08846518E0038

Permis de construire à Thaon-les-Vosges pour 627 m² de logement - Sur Grands Pres Bas De Mou

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2018

Dossier PC n° 08846518E0038

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08846518E0038, délivré le 29 octobre 2018 à Thaon-les-Vosges (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Sur Grands Pres Bas De Mou, Thaon-les-Vosges (88150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 627 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 762 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AR325.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 762 m²

Surface créée

627 m²

Variation nette

+627 m²

Surface totale après

627 m²

Logements créés

6

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/04/2021.

Autorisation

29 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2019

Achèvement (DAACT)

29/04/2021

Délai autorisation - chantier

10 mois 19 jours

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
29/10/2018
Chantier (DOC)
17/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
29/04/2021

Localisation du projet à Thaon-les-Vosges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AR325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Thaon-les-Vosges Code postal 88150 Identifiant INSEE 88465
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 627 m² 0 m² 0 m² 0 m² 627 m² 627 m²
Total 0 m² 627 m² 0 m² 0 m² 0 m² 627 m² 627 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 6 - - 6
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THAON LES VOSGES (88150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08846518E0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88465 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 29 octobre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 2021-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 627 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 762 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sur Grands Pres Bas De Mou, Thaon-les-Vosges (88150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 octobre 2018, ouverture de chantier le 17 septembre 2019, achèvement déclaré le 29 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08846518E0038, instruit par la commune de Thaon-les-Vosges.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Thaon-les-Vosges

Autres types d'autorisations à Thaon-les-Vosges