Permis de construire à Thaon-les-Vosges pour 146 m² de locaux - Les Champs Montant Oncourt
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 4 mai 2017
Dossier PC n° 08846517E0017
Demandeur
GAEC DES PRECHAMPS
Cette page présente le permis de construire n° 08846517E0017, délivré le 4 mai 2017 à Thaon-les-Vosges (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Les Champs Montant Oncourt, Thaon-les-Vosges (88150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DES PRECHAMPS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 153 057 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 146 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC19, ZC20.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Thaon-les-Vosges
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Oncourt
Territoire administratif
- Commune
- Thaon-les-Vosges Code postal 88150 Identifiant INSEE 88465
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 972 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 3 118 m² |
| Total | 2 972 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 3 118 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 972 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 3 118 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DES PRECHAMPS
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 383851326
- SIRET
- 38385132600025
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- CAPAVENIR VOSGES (88150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08846517E0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88465 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 4 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |